A+ A-
Institution Nationale des Invalides -

Mentions légales

Editeur du site:

Institution Nationale des Invalides, 6 boulevard des Invalides 75700 PARIS SP 07

Directrice de la publication:

Capitaine Anne Muniesa, service Communication

Protection des droits:

La reproduction, la représentation et l'usage de tout ou partie des éléments composant le site à des fins autres que privées sont interdits.

la CNIL:

L’Institution Nationale des Invalides  ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Conformément à la dispense n°7 de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’informations ou de communication externe, le site web de l’Institution Nationale des Invalides , institutionnel et non commercial, est dispensé de déclaration auprès de la CNIL.

 

Liens vers des sites tiers:

Le présent site contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites internet gérés par des tiers. L'éditeur du présent site ne peut être tenu pour responsable de leur contenu, ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'utilisation, au moment de sa connexion vers le site de l'Institution Nationale des Invalides et déclare expressément les accepter sans réserve.

Mise à jour : 05 Mars 2012
haut de page
bandeau-0bandeau-1bandeau-2bandeau-3bandeau-4bandeau-5